03
Scope and use conditions
Paiements et Conditions Commerciales
Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties lors de la conclusion d'un contrat.
Acceptation et Utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 01
Acceptation et Utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 02
Champ des Services
Les services fournis par Développement IA incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises.
04
Payments and cancellation handling
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales générales seront définies dans les contrats spécifiques établis entre Développement IA et ses clients.
05
Propriété Intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés à Développement IA.
06
Limitation de Responsabilité
EU CommissionDéveloppement IA ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de ses services.
07
Legal clause
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal clause
Contact et Mises à Jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les canaux de communication indiqués sur notre site.